Politique de confidentialité et cookies

Dernière mise à jour : 28 juin 2019

1. Introduction

Cette politique de confidentialité et de cookies (ci-après, la « Politique de confidentialité ») fournit des informations détaillées sur la manière dont l’association Alumni Panthéon Sorbonne Florence (ci-après « APSF ») utilise et protège vos données personnelles, également lors de la navigation sur notre site internet https://www.alumnipsf.fr (ci-après, le « Site Web »), ainsi que vos droits à cet égard.

APSF est une association constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901 ayant son siège social au 43, rue Richard Lenoir, 75011 Paris. Ses statuts (ci-après, les « Statuts ») sont librement consultables à la page https://www.alumnipsf.fr/politique-de-confidentialite/statuts/.

La Politique de confidentialité s’applique au traitement des données personnelles :

  • Que vous nous avez fournies ou que nous obtenons lorsque vous accédez et utilisez le Site Web, que ce soit pour naviguer sur celui-ci, nous demander des informations, nous contacter ou soumettre une demande ;
  • Que vous nous avez fournies lors de votre inscription au Site Web via la page https://www.alumnipsf.fr/register/ ;
  • Que vous nous avez fournies en choisissant de régler votre cotisation en ligne ;
  • Que vous nous avez fournies après votre inscription en complétant votre profil utilisateur, en publiant des commentaires, en envoyant des messages aux autres utilisateurs et en remplissant le formulaire de contact ;
  • Que vous nous avez fournies en tant que membre de l’APSF conformément à ses Statuts.

L’APSF respecte votre droit à la vie privée et se conforme à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toutes ses modifications ultérieures (y compris par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018), ainsi que le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) (ci-après, le « RGPD »), applicable à partir du 25 mai 2018, ainsi que toute autre disposition qui pourrait la compléter ou l’intégrer à l’avenir.

Nous vous recommandons de lire attentivement la Politique de confidentialité pour vous assurer que vous comprenez comment vos données personnelles sont utilisées, également lorsque vous naviguez sur le Site.

2. Le responsable des traitements

Le responsable du traitement des données est la personne morale qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel. En d’autres termes, le responsable du traitement décide comment et pour quelle finalité les données à caractère personnel sont traitées.

Aux fins de la Politique de confidentialité du Site Web, le responsable du traitement des données est l’Association Alumni Panthéon-Sorbonne Florence, constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901, R.N.A. W751243446, ayant son siège social au 43, rue Richard Lenoir, 75011 Paris.

3. Contact

Si vous avez des questions ou souhaitez recevoir plus d’informations concernant le traitement ou la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par l’un des moyens suivants :

  • Téléphone : +33.(0)6.70.85.58.81
  • Mail : support@alumnipsf.fr

4. Les Donnes personnelles traitées

4.1. Qu’est-ce que c’est une donnée personnelle ?

Les données personnelles sont toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable.

4.2. Quelles sont les données personnelles traitées par l’APSF ?

Aux fins énoncées dans la Politique de confidentialité, l’APSF ne recueille ni traite des données personnelles, exception faite :

  • Des données de navigation fonctionnelles et statiques que vous transmettez lorsque vous naviguez sur le Site Web (incluant le pays de connexion, le type d’appareil utilisé et le nom de votre navigateur web) ;
  • Des données que vous transmettez lors de votre inscription au Site Web, à savoir votre prénom, nom et adresse e-mail, ainsi que les informations que vous choisissez de communiquer concernant vos études et vos activités professionnelles ;
  • Des données que vous choisissez de communiquer pour compléter votre profil utilisateur (à savoir, notamment, nom et prénom, adresses professionnelles et personnelles, numéro de téléphone, etc.) ;
  • Des données que vous transmettez en publiant des commentaires, en envoyant des messages aux autres utilisateurs et en remplissant le formulaire de contact (à savoir notamment votre prénom, nom, adresse e-mail, adresse IP) ;
  • Des données que vous transmettez lors de votre adhésion à l’APSF en qualité de membre conformément aux Statuts, à savoir votre prénom, nom et adresse e-mail, ainsi que les informations que vous choisissez de communiquer concernant vos études et vos activités professionnelles ;
  • Des données de paiement que vous transmettez lors du versement de votre cotisation ou d’autres dons que vous choisissez d’adresser à l’APSF, à savoir votre prénom, nom, adresse e-mail, date de naissance et adresse complète.

L’APSF ne recueille pas intentionnellement des informations sur les mineurs, sauf avec le consentement exprès de leurs parents ou tuteurs légaux. Vous garantissez avoir plus de 16 ans.  Si vous savez ou soupçonnez que l’APSF possède des données personnelles de mineurs, veuillez nous contacter par l’un des moyens indiqués à l’article 3 « Contact » de la Politique de confidentialité et ces informations seront supprimées.

5. Finalités et fondements des traitements de données

En général, les données personnelles que vous nous fournissez et que nous obtenons de vous sont utilisées pour traiter vos demandes, pour vous fournir un service de haute qualité et pour vous informer des opportunités qui, selon nous, peuvent vous intéresser.

Plus particulièrement, les finalités des données relatives à l’utilisation du Site Web sont de :

  • Constituer et maintenir à jour un annuaire des membres de l’APSF. Dans ce cas, le fondement du traitement de vos données est l’intérêt légitime d’assurer le bon fonctionnement de l’APSF conformément à ses Statuts.
  • Recueillir les cotisations annuelles des membres de l’APSF. Dans ce cas, le fondement du traitement de vos données est l’intérêt légitime d’assurer le bon fonctionnement de l’APSF conformément à ses Statuts.
  • Vous mettre en relation avec les autres membres, les membres associés et les partenaires de l’APSF conformément aux Statuts. Dans ce cas, le fondement du traitement de vos données est le consentement.
  • Garantir la sécurité de notre Site Web. Dans ce cas, le fondement du traitement de vos données est l’intérêt légitime de fournir un environnement sécurisé et de prévenir les dommages au Site Web et aux informations des utilisateurs, ainsi que l’accès non autorisé et l’utilisation abusive des informations contenues dans le Site Web et des informations des utilisateurs.
  • En ce qui concerne les finalités de l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter l’article 10 « Cookies » de la Politique de confidentialité. Dans ce cas, le fondement du traitement de vos données est le consentement.

Lorsque le fondement du traitement des données est le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment en envoyant un mail à support@alumnipsf.fr, accompagné de la copie d’un document prouvant votre identité, en indiquant votre adresse aux fins de communication et en fournissant les détails nécessaires au traitement de votre demande. Vous pouvez toujours nous contacter par l’un des moyens indiqués dans l’article 3 de la Politique de confidentialité : « Contact » 

5.1. L’APSF utilise un processus décisionnel entièrement automatisé ?

APSF n’utilise aucun processus décisionnel entièrement automatisés pour établir, développer ou mettre fin à une relation avec vous. Si nous devions utiliser ces processus dans un cas particulier, nous vous informerions, nous vous communiquerions vos droits à cet égard et respecterions nos obligations légales conformément à la réglementation en vigueur.

5.2. L’APSF utilise le profilage ?

L’APSF n’utilise aucunement le profilage qui consiste en toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel visant à évaluer les aspects personnels relatifs à une personne physique, notamment pour analyser ou prédire des aspects concernant le rendement au travail de la personne concernée, sa situation économique, sa santé, ses préférences ou centres d’intérêt personnels, sa fiabilité ou son comportement, ou sa localisation et ses déplacements, dès lors qu’il produit des effets juridiques concernant la personne en question ou qu’il l’affecte de façon similaire de manière significative. Si nous devions utiliser le profilage dans un cas particulier, nous vous informerions, nous vous communiquerions vos droits à cet égard et respecterions nos obligations légales conformément à la réglementation en vigueur.

6. Les destinataires

Nous n’utilisons, ne transférons ou ne partageons les données personnelles avec des tiers que conformément aux conditions énoncées dans la Politique de confidentialité. L’APSF ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers et ne les communique à des personnes ou entités que si nous obtenons votre consentement préalable ou conformément à la législation applicable lorsque ce consentement n’est pas nécessaire pour un transfert spécifique.

Nous partagerons ou donnerons accès à vos données personnelles à des tiers lorsque cela est nécessaire pour atteindre l’un des objectifs décrits ci-dessous et conformément à la législation en vigueur :

  • Mise en contact avec d’autres membres de l’APSF. L’APSF permettra l’accès aux données publiées sur votre profil public aux autres membres de l’APSF inscrits au Site Web, aux membres associés et à ses partenaires, dans les conditions et aux fins décrites dans l’article 5 de la Politique de confidentialité.
  • Statistiques Web. Pour assurer une meilleure expérience d’utilisation, ainsi que votre sécurité, le Site Web utilise le plugin WP-Statistics. Par défaut, WP-Statistics ne récolte pas d’adresses IP et n’utilise aucun cookie. Les données récoltées à des fins statistiques incluent ainsi uniquement le pays de connexion, le type d’appareil, le navigateur web et les moteurs de recherche utilisés, ainsi que les URL des pages web visitées. Plus d’informations sont disponibles en suivant ce lien.
  • Hébergement Web. Le Site Web est hébergé sur les serveurs de la société OVH, laquelle s’engage à traiter les données stockées uniquement selon les instructions et pour le compte d’APSF et aux seules fins de la bonne exécution des services. Plus d’informations sont disponibles en suivant ce lien.
  • Paiements en ligne. Pour vous offrir la possibilité de payer votre cotisation et d’effectuer tout autre versement à APSF de façon efficace et sécurisée, APSF a recours aux services de la société HelloAsso. HelloAsso traite toute donnée personnelle conformément à la loi informatique et liberté et  s’engage à ne pas utiliser vos données personnelles à des fins autres que la fourniture et la promotion des services de la plateforme. En particulier, HelloAsso s’engage à ne pas revendre vos données personnelles à des tiers. Pour en savoir plus sur la façon dans laquelle HelloAsso traite vos données, vous pouvez consulter ses Conditions générales d’utilisation, ainsi que sa Charte de confidentialité.
  • Respect des obligations légales incombant à APSF. L’APSF peut communiquer vos données personnelles lorsque le transfert est nécessaire pour se conformer à une obligation légale, y compris le transfert aux autorités compétentes, aux juges et aux tribunaux.
  • Transferts internationaux de données. OVH s’engage également à ne pas transférer vos données hors UE ou hors pays reconnus par la Commission européenne comme disposant d’un niveau de protection suffisant. Vos données personnelles peuvent en outre être envoyées à une société qui assure la maintenance du Site Web. Elle se charge de cette maintenance à compter de son propre siège situé dans l’Union Européenne.

 7. Mesures de sécurité

L’APSF prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément à la réglementation en vigueur, afin de protéger vos données personnelles contre toute utilisation abusive, destruction, perte, modification accidentelle ou illicite, divulgation ou accès non autorisé, y compris les mesures nécessaires pour faire face à toute violation suspectée des données.

8. Durée de conservation

L’APSF conservera vos données personnelles pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été collectées, ou tant que vous n’exercez pas votre droit à l’effacement ou votre droit d’opposition.

Les données seront ensuite effacées, à moins qu’une période de conservation plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi (par exemple, pour l’établissement, l’exercice ou la défense de droits légaux), auquel cas elles seront dûment bloquées aussi longtemps que nécessaire avant d’être effacées.

Lorsque des cookies sont placés sur votre appareil, les données sont conservées conformément aux exigences légales applicables et aux recommandations des autorités compétentes.

9. Droits de la personne concernée

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez de droits spécifiques concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles.

Ces droits sont les suivants :

  • Droit à l’information. Vous avez le droit d’être informé de l’utilisation et du traitement de vos données personnelles d’une manière concise, transparente, intelligible et facilement accessible, dans un langage clair et simple. Ce droit est respecté par l’APSF par le biais de la Politique de confidentialité, librement accessible sur notre Site Web.
  • Droit d’accès. Vous avez le droit de nous demander, à tout moment, de confirmer si nous traitons vos données personnelles, que nous vous donnions accès à ces données et aux informations sur leur traitement, et d’obtenir une copie de ces données. La copie de vos données personnelles que nous vous fournissons sera gratuite, bien que la demande de copies supplémentaires puisse être sujette à des frais raisonnables basés sur les coûts administratifs. De notre côté, nous pouvons vous demander de fournir (i) une preuve de votre identité et (ii) plus d’informations nécessaires pour répondre à votre demande.
  • Droit de rectification. Vous avez le droit de demander la rectification de données personnelles inexactes, périmées ou incomplètes qui vous concernent. Vous pouvez également demander que toutes les données personnelles qui pourraient être incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration supplémentaire.
  • Droit à l’effacement. Vous avez le droit de demander l’effacement de vos données personnelles lorsque, entre autres, les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées. Toutefois, ce droit n’est pas absolu, de sorte que l’APSF peut continuer à les maintenir dûment bloqués dans les cas prévus par la réglementation applicable.
  • Droit à la limitation du traitement. Vous avez le droit de demander que nous limitions le traitement de vos données personnelles obtenues sur le fondement de votre consentement, ce qui signifie que nous pouvons continuer à les stocker, mais que nous ne pouvons pas continuer à les traiter si l’une des conditions suivantes est remplie :
    • vous contestez l’exactitude des données, pendant une période de temps qui nous permet de vérifier l’exactitude de ces données ;
    • le traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement des données et demandez plutôt la limitation de leur utilisation ;
    • l’APSF n’a plus besoin des données à des fins de traitement, mais vous en avez besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
    • vous vous êtes opposé au traitement, dans l’attente de la vérification si les motifs légitimes de l’APSF l’emportent sur les vôtres.
  • Droit à la portabilité des données. Vous avez le droit de faire transférer vos données à un autre responsable du traitement dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Ce droit s’applique lorsque le traitement de vos données personnelles est basé sur le consentement ou sur l’exécution d’un contrat, et que ce traitement est effectué par des moyens automatisés.
  • Droit d’opposition. Ce droit vous permet de vous opposer au traitement de vos données personnelles, y compris le profilage, même si l’APSF n’effectue aucun profilage. Dans l’hypothèse où vous exerciez ce droit, nous ne traiterons plus vos données à moins que nous ne démontrions des motifs légitimes et impérieux pour le traitement ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
  • Droit de retirer son consentement. Dans les cas où nous avons obtenu votre consentement au traitement de vos données personnelles dans le cadre de certaines activités (par exemple, dans le but de vous envoyer des informations marketing), vous pouvez les retirer à tout moment.
  • Le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle. Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté, dont les coordonnées sont disponibles sur https://www.cnil.fr.

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un mail à support@alumnipsf.fr, en joignant une copie de votre carte d’identité nationale ou d’un document prouvant votre identité et en indiquant votre adresse aux fins de communication ainsi que les détails nécessaires au traitement de votre demande.  Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais recommandés par la CNIL, à savoir un mois.

Si vos demandes sont manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, nous pouvons soit exiger des frais raisonnables, compte tenu des coûts administratifs pertinents, soit ne pas donner suite à la demande.

Pour plus d’informations sur vos droits, vous pouvez nous contacter par l’un des moyens indiqués dans l’article 3 de la Politique de confidentialité.

10. Cookies

Les cookies nous permettent, entre autres, de nous souvenir de vos préférences et de vous reconnaître lors de vos prochaines visites. Ceci est réalisé en stockant certaines informations sur votre appareil.

10.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur l’appareil d’un utilisateur dans le but de stocker des données qui peuvent être mises à jour et récupérées par l’entité responsable de son installation.

Lorsque vous accédez au Site Web et donnez votre consentement à leur installation, de petits fichiers contenant des informations sont installés sur votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone portable, etc.). Ces fichiers (qui sont les cookies) font partie de la technologie nécessaire au bon fonctionnement du Site Web et ne sont pas intrinsèquement nuisibles.

Les cookies sont installés et stockés sur votre appareil et permettent de suivre votre activité sur Internet.

Vous pouvez désactiver complètement les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez désactiver les cookies, mais le Site Web ou certaines de ses sections peuvent ne pas fonctionner correctement.

10.2. Quel type de cookies utilisons-nous ?

Selon l’entité qui les gère, les cookies peuvent être :

  • Des cookies internes : ce sont des cookies qui sont envoyés à l’appareil de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un nom domaine géré par l’éditeur Web lui-même et à partir duquel le service demandé par l’utilisateur est fourni.
  • Des cookies tiers : ces cookies sont envoyés à l’appareil de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un nom de domaine qui n’est pas géré par l’éditeur Web, mais par une autre entité qui traite les données obtenues à partir des cookies.

Le Site Web utilise à la fois des cookies internes et des cookies tiers.

10.3. L’activation des cookies

Selon le moment pendant lequel les cookies sont activés, ils peuvent être distingués en :

  • Cookies de session : il s’agit d’un type de cookies conçus pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur navigue sur une page web. Ils sont souvent utilisés pour stocker des informations qui ne sont utiles que pour offrir un service demandé par l’utilisateur une seule fois (par exemple une liste de produits achetés).
  • Cookies permanents : il s’agit d’un type de cookies dans lequel les données restent stockées sur l’appareil et peuvent être consultées et traitées pendant une période de temps fixée par l’organisation responsable des cookies, qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années.

Le Site Web utilise à la fois des cookies permanents et des cookies de session.

10.4. À quoi servent les cookies sur le Site Web ?

  • Cookies techniques : ces cookies permettent à l’utilisateur de naviguer sur un Site Web, une plate-forme ou une application et d’y utiliser différentes options ou services. Par exemple, contrôler le trafic et la communication des données, identifier la session, accéder aux sections restreintes, se souvenir des articles d’une commande, effectuer un processus d’achat, faire une demande d’inscription ou de participation à un événement, utiliser des fonctions de sécurité pendant la navigation, stocker du contenu pour partager des vidéos ou de l’audio, ou partager du contenu par le biais des médias sociaux.
  • Cookies analytiques : ces cookies permettent à l’entité qui en est responsable de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont liés. Les informations recueillies grâce à ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l’activité des sites Web, applications et plates-formes et pour définir les profils de navigation des utilisateurs de ces sites Web, applications et plates-formes, dans le but d’apporter des améliorations basées sur l’analyse des données relatives à l’utilisation des services par les utilisateurs.

Le Site Web utilise des cookies correspondants à toutes les catégories ci-dessus.

Vous trouverez ci-dessous un tableau contenant des informations sur les cookies utilisés sur le Site Web :

Cookies techniques :

Nom Entité déposant Objectif Durée Lien Type (permanent/de session)
Cookie_notice_accepted www.alumnipsf.fr S’assurer du consentement aux cookies Jusqu’à la fin de la session / De session
PHPSESSID www.alumnipsf.fr Une session constitue une façon simple de stocker des données relatives à chaque utilisateur sous un ID unique. Les IDs de session sont envoyés au navigateur à travers des cookies et chaque ID est utilisé pour retrouver les données de session.   Jusqu’à la fin de la session / De session
SERVERID www.alumnipsf.fr Un cookie technique utilisé par notre hébergeur OVH pour faire de la répartition de charge serveur. Jusqu’à la fin de la session / De session
WordPress www.alumnipsf.fr Ceci est un cookie qui vous permet de rester connecté et de ne pas devoir rentrer votre nom d’utilisateur et mot de passe à chaque nouvelle connexion. 30 jours / Permanent

Cookies analytiques :

Google Recaptcha : Google Recaptcha est un outil qui nous aide à lutter contre les spams et à assurer la sécurité du Site Web. En savoir plus sur: https://policies.google.com/privacy.

10.5. Comment pouvez-vous désactiver les cookies ?

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il rejette tous les cookies. Toutefois, il est possible que certaines fonctions ou services du Site Web ne fonctionnent pas correctement sans cookies. La plupart des navigateurs vous permettent de désactiver complètement les cookies, de sorte que vous pouvez à tout moment choisir les cookies que vous souhaitez utiliser sur ce Site Web en ajustant les paramètres de votre navigateur. Vous trouverez plus d’informations dans les paramètres de votre navigateur. Ci-dessous, nous vous fournissons les liens vers les sites web des principaux navigateurs :

Par ailleurs, si vous naviguez avec votre téléphone mobile, il est possible que vous puissiez contrôler les cookies via la fonction « Paramètres » de votre barre mobile. A cet effet, veuillez consulter les instructions du fabricant de votre appareil pour obtenir plus d’informations.

11. Modifications

L’APSF peut modifier la Politique de confidentialité pour l’adapter aux changements que le Site Web peut subir ou en relation avec le traitement de vos données personnelles. Par ailleurs, nous pouvons être amenés à modifier la Politique de confidentialité en fonction des interprétations, des décisions, recommandations et directives liées aux récentes législations en matière de données personnelles. Dans ce cas, l’APSF vous contactera par les moyens de communication habituels et suffisamment à l’avance pour vous informer des modifications appropriées et la Politique de confidentialité mise à jour sera accessible sur le Site Web.

Les versions mises à jour et antérieures de la Politique de confidentialité peuvent être demandées à tout moment à l’adresse support@alumnipsf.fr.